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CLIS

Relevés des échanges de la CLIS du 16 septembre 2010

Publié le 10 déc 2010 à 11h43
A l'issue de la présentation des conclusions de son rapport par Monsieur CAFFET, le Président de la CLIS a annoncé la création d'un Comité de Pilotage.

Télécharger le relevé d'échanges de la CLIS de StocaMine

Un compte rendu est publié sur le site de la DREAL Alsace :
http://www.alsace.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=518&var_recherche=stocamine
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La C.L.I.S. s'est réunie le 16 septembre 2010 à Wittelsheim

Publié le 16 sept 2010 à 16h26
Télécharger le communiqué de presse du 16 septembre 2010
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Le rapport de M.CAFFET

Publié le 10 sept 2010 à 10h51
Le rapport de M. CAFFET : il a été adressé par le Président aux membres de la C.L.I.S. Ce document fait le point de la situation du stockage sur la base des études conduites jusqu’en 2009, identifie les conditions de la mise en œuvre des scénarios de fermeture du site et propose les modalités de concertation associées.

Télécharger le document : Rapport Caffet - Sauvalle
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Commission Locale d’Information et de Surveillance

Publié le 10 sept 2010 à 10h50
La C.L.I.S. (Commission Locale d’Information et de Surveillance) de StocaMine a été réunie par son Président, le Sous-Préfet de Thann, Monsieur FAUDON ce 16 septembre 2010. A l’ordre du jour : la présentation d’une part de son rapport par Monsieur CAFFET, Ingénieur Général des Mines et d’autre part de la procédure de fermeture de StocaMine.
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