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COPIL

COPIL du 23 mai 2011

Publié le 26 mai 2011 à 14h48
Ce lundi 23 mai, le COPIL s'est réuni à la DREAL à Strasbourg.

Dans la matinée, des représentants des syndicats ont tout d'abord été reçus, puis StocaMine et son expert l'INERIS ont présenté deux études :


 

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COPIL du 1er avril 2011

Publié le 10 avr 2011 à 09h31
« L’INERIS a comparé les scénarios de fermeture de StocaMine selon une méthode d'analyse des risques mise au point en Suisse, qui permet de prendre en compte à la fois les impacts liés à la sécurité à court terme, et ceux qui sont liés à l'ingestion à plus long terme :

- Les impacts sur la santé sont exprimés en DALY, soit en années d'espérance de vie perdues pour une personne en bonne santé,

- Les impacts sur l’environnement sont exprimés en PDF, soit en espèces potentiellement disparues sur un territoire donné pendant une année.

Chacune des étapes de mise en œuvre des douze scénarios examinés a été ainsi cotée par l’INERIS.
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COPIL du 28 février 2011

Publié le 10 mars 2011 à 11h04
StocaMine et son expert l'INERIS ont fait deux présentations d'une heure durant cette quatrième séance du COPIL :

  • Une présentation de l'INERIS traitant de la méthodologie proposée pour comparer les scénarios de devenir des déchets de StocaMine. Elle permettra de faire apparaître les mesures à prendre afin de réduire significativement les risques et de bâtir des scénarios alternatifs.

Télécharger méthodologie de comparaison des scénarios

  • Une présentation de MDPA/StocaMine portant sur le bloc 15. Elle décrit les dernières connaissances accumulées sur l'état minier du bloc 15, en particulier suite à une reconnaissance réalisée le 16 février, dans les entrées de ce bloc. Elle analyse succinctement la méthode qui devrait être utilisée pour un éventuel déstockage et les risques qui en résulteraient.

Télécharger enlèvement déchets bloc 15


StocaMine a par ailleurs remis au Président du COPIL un bilan de la concertation en cours.


Télécharger bilan de concertation au 25/02/11
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COPIL du 20 janvier 2011

Publié le 10 mars 2011 à 10h03
L'INERIS a été invité à y faire deux exposés :

  • Un exposé sur la faisabilité du déstockage depuis les installations de surface de StocaMine, en termes de logistique et d'acceptabilité des déchets sur d'autres sites. Les sites d'accueil potentiels des déchets seraient des sites de stockage allemands en mines de sel pour tous les déchets et des centres d'enfouissement techniques de classe 1 en Lorraine pour la moitié des déchets qui relève de ce traitement.


Télécharger faisabilité déstockage

  • Un exposé sur le terme source expliquant les processus de dissolution des contaminants au sein du destockage en cas de venue d'eau. La solubilité de certains ions a été précisée du fait d'une analyse plus poussée des phénomènes chimiques.


Télécharger terme source
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COPIL du 9 décembre 2010

Publié le 09 mars 2011 à 17h16
Trois exposés ont été réalisés en présence de StocaMine durant ce COPIL :
 
  • Un exposé d'un membre du COPIL, M. BUSER, sur le déstockage d'une décharge de déchets industriels réalisée dans une carrière souterraine à Ste Ursane en Suisse. Les déchets ont ensuite été stockés dans une mine de sel allemande à Herfa Neurode.
 
  • Une présentation de l'étude géomécanique réalisée par l'INERIS. Cette étude porte sur le comportement des galeries du stockage et des autres vides résiduels de la mine et sur leur rétractation sur eux-mêmes au fil du temps.

Télécharger l'étude géomécanique
 
  • Une synthèse des connaissances sur le comportement hydrogéologique du site de stockage après sa fermeture, réalisée par l'INERIS. Cette étude traite en particulier du phénomène d'ennoyage progressif à très long terme de la mine.

Télécharger la synthèse hydrogéologique
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COPIL du 19 novembre 2010

Publié le 10 déc 2010 à 14h58
Cette première réunion a permis aux experts de prendre connaissance de leur mission (invitation COPIL du 19 novembre 2010) et du dossier. L'exploitant leur a présenté l'historique de l'entreprise et leur a proposé de visiter rapidement le centre de stockage.

Télécharger l'invitation COPIL

L'INERIS, missionné par StocaMine, (lien vers "INERIS") a présenté au COPIL l'analyse critique des études déjà réalisées, les études complémentaires engagées et la méthodologie de comparaison des scénarios fondée sur l'analyse des risques.

Le COPIL a organisé en groupes de travail l'examen des études qui lui ont été communiquées selon six thématiques : géo mécanique, ennoyage, risques chimiques, enquête publique, suivi environnemental et ressources et mémoire.

Télécharger  la présentation de l'INERIS au COPIL
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Communiqué de presse StocaMine du 29 novembre 2010

Publié le 10 déc 2010 à 14h51

Le Comité de Pilotage (COPIL) est composé de treize experts. Chaque collège, les associations, les syndicats, les collectivités territoriales, l'Administration et les industriels, a choisi deux experts. Trois personnalités qualifiées assurent la présidence et la vice-présidence du COPIL.

Pour faciliter le travail des membres du COPIL, StocaMine a communiqué à chaque experts dès qu'il a été nommé, l'intégralité des études réalisées sur le stockage depuis l'incendie du 10 septembre 2002.

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La création d'un Comité de Pilotage

Publié le 10 déc 2010 à 13h42

Le Comité de Pilotage composé d'experts mandatés par chaque collège de la CLIS a été constitué pour analyser les études réalisées à la demande de StocaMine, trois experts nommés par l'administration en assurent la présidence et la vice-présidence. Le COPIL est chargé d'analyser les éléments du dossier élaboré par StocaMine, relatif au projet de fermeture. Ses missions consistent à :

- réaliser une analyse critique de la pertinence et de l'exhaustivité des scénarios et des variantes qui sont   envisagées,
- établir une méthodologie pour les évaluer,
- identifier et exploiter le travail déjà réalisé par StocaMine et en particulier les études de l'INERIS,
- rédiger le cahier des charges pour une expertise tiers des dossiers élaborés par StocaMine :

  • les travaux nouveaux à réaliser,
  • les compléments par rapport aux études INERIS à réaliser,
  • les études INERIS à tiers expertiser.

 - réaliser une synthèse du travail du comité qui présentera une récapitulation des scénarios envisagés et l'évaluation qu'en fait le comité.

Le COPIL se réunira 6 fois à un rythme mensuel, la société StocaMine est conviée aux réunions du COPIL pour y présenter ses travaux et répondre aux questions des membres du COPIL.

Le Comité de Pilotage rendra compte à la CLIS.
 

Télécharger la liste des membres du Comité de Pilotage